question

Dans un récent billet où j'indiquais que je plaçait mes articles de blog dans le domaine public, un lecteur, TD, me signale qu'en France il n'est pas possible pour un auteur de placer lui même ses créations dans le domaine public.

Après quelques recherches, je constate que plusieurs sources (dont quelques discussions sur Wikipédia) parlent de cela en ayant pour argument un article du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) :
L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible.

Plutôt que de critiquer (une nouvelle fois) le modèle du droit d'auteur qui « oblige presque » les auteurs à réclamer des royalties dessus, je me suis penché plus profondément sur la question des œuvres dans le domaine public et le droit Français.

En fait, si on raisonne sur ce bout de loi ci dessus, on peut comprendre que si on fabrique une œuvre, alors on en reste l'auteur pour l'éternité. Or, soixante-dix ans après ma mort, toutes mes œuvres seront automatiquement dans le domaine public.
Si on en croit les arguments dont je fais référence plus haut, ça voudrait dire que 70 ans post-mortem (durée après laquelle les œuvres rejoignent le domaine public) c'est « perpétuel » (droit d'auteur). Il y a donc un soucis.

Je crois donc qu'il y a confusion : le domaine public, ce n'est pas renier sa paternité sur une œuvre.

Même si je meurt, je resterais quand même l'auteur de mes œuvres. Que ce soit 10 ans avant, 70 ans après ou 1000 ans après. Exemple : cela fait presque cinq siècles que Léonard de Vinci est mort. Pourtant, on lui attribue toujours la paternité de Mona Lisa et d'autres choses.

Ce que je tente de m'expliquer ici, c'est que l'argument comme quoi le droit de respect de la qualité d'auteur ne tient pas la route – et n'a pas sa place – pour montrer qu'il est interdit de placer une œuvre dans le domaine public. Or, c'est le seul argument que je trouve.
Si cet argument est faux, comme je me le conçoit, il n'est donc pas interdit de placer son œuvre dans le domaine public.

Par ailleurs, j'ai également lu le commentaire de Mamba sur un autre billet à propos de tout ça. Si je comprend bien (y a des chances que non) et vu que je n'ai signé aucun contrat avec qui que ce soit concernant mes « œuvres » (mon site web), et que je suis l'unique auteur de tout ce qui se trouve sur ce site (sauf mentions contraires), le seul ayant droit dans ce cas c'est moi.
C'est là qu'intervient un autre article du CPI :

L'auteur a seul le droit de divulguer son œuvre. […] Il détermine le procédé de divulgation et fixe les conditions de celle-ci.

Donc, je peux choisir comment mon œuvre est diffusé : dans un livre payant, sur un blog et gratuitement, dans un journal, etc. C'est à l'auteur de choisir ça. Concernant les droits voisins, je ne vois pas ce que ça vient faire là : je ne vois pas qui peut légitimement réclamer des royalties sur ce que je crée.
Je le dit donc : je veux que mon œuvre soit divulguée selon la licence Creative Common Zero, en vertu de l'article 121-2 du CPI. En somme, que tout le monde puisse utiliser librement le contenu du blog, sans être redevable à qui que soit, avec comme seule condition de ne pas se présenter comme étant l'auteur.

Voilà, c'est tout.

Et maintenant, je vous repose la question : au niveau de la loi, qu'est-ce qui m'empêche de placer mon œuvre dans le domaine public ? Sachant que de toutes manières, quelque soient les conditions que je fixe, j'en conserve la paternité, et puisque j'ai le droit de choisir les procédés de divulgation ?

image de Oberazzi

19 commentaires

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scout123 a dit :

Voilà l'article que j'attendais, après avoir lu le commentaire en question :).

Je pense que la confusion vient du fait que la licence CC s'appelle "Creative Commons Paternity". Donc, si on enlève le dernier mot, on pourrait penser que l'on renonce à la paternité, ce qui est effectivement illégal en France.

Je pense que cette loi a été promulguée pour éviter certains cas, comme lorsque quelqu'un est exploité pour produire des œuvres par quelqu'un d'autre. Il en reste alors le propriétaire légal.

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pseudo a dit :

De mes souvenirs de formation à la propriété intellectuelle, l'auteur ne peut pas renoncer à ses droits moraux (ce que tu indiques comme "au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre"). Et ce, bien sûr, même si l'auteur déclare le contraire, donc quelque soit la licence !
En particulier, l'auteur garde (à son corps défendant donc) le droit au respect de son œuvre : par exemple, si un parti politique utilise ta peinture d'un homme noir pour ses affiches racistes, tu pourras toujours aller lui casser la gueule au tribunal, même si la licence promettait l'inverse !

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Le Hollandais Volant a dit :

@pseudo, @scout123 : Oui, ok, mais placer une œuvre sous la CC-Zero (domaine public) ne nous retire en rien ces droits moraux. Ils restent là.
Mettre une œuvre dans le domaine public, n'est à mes yeux que permettre une réutilisation, pas une perte de paternité.



En particulier, l'auteur garde (à son corps défendant donc) le droit au respect de son œuvre : par exemple, si un parti politique utilise ta peinture d'un homme noir pour ses affiches racistes, tu pourras toujours aller lui casser la gueule au tribunal, même si la licence promettait l'inverse !



C'est casse gueule ça :-/
Même si le parti politique prouve que l'œuvre était bien libre d'utilisation à ce moment là ?

Parce que je vois mal la Time Warner attaquer Anonymous pour les masques de V pour Vendeta…

EDIT : tiens, c'est moi ou les boutons de formatage ne marchent plus ?

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Nigel Sheldon a dit :

J'avais un jour lu le post d'un avocat qui disait qu'il ne pouvait passer son texte dans le domaine public. On peut donc supposer que la loi l'interdit :D

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Nigel Sheldon a dit :

PS: oui, les boutons ne marchent plus :D

(désoler du double post)

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DR0GV3 a dit :

@Le Hollandais : les droits moraux ne sont pas un problème de licence ! Le droit français exige que tu conserve ton droit moral indépendamment de la licence.

Et ce droit, comme beaucoup d'autres en droit français est impératif : il s'impose à toi, tu ne choisis pas ... Sinon c'est trop facile : "non monsieur le juge, c'est bien moi qui est demandé à mon employeur de ne pas être rémunérer, j’ai renoncé à mon droit" <= sauf que pour dire ça le mec a été menacé.

Je répète ce qui a déjà été dit dans les commentaires car tu sembles faire un blocage sur ce point.

Ensuite, si tu estimes que ton œuvre a été utilisé dans un cadre qui portes atteinte à ta dignité, tu peux porter plainte ! D'où le très bon exemple de Pseudo même si il est hyper caricatural. Même si tu as permis une libre distribution de ton œuvre ...

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DR0GV3 a dit :

@Le Hollandais : Pour finir sur le problème du droit moral : tu remarqueras que les licences, par exemple la CC BY, spécifie bien qu'elle est complémentaire aux autres droits et notamment au droit moral. Donc j'ai donné le possibilité à n'importe qui de redistribuer/modifier mon image numérique d'un homme noir mais je peux quand même me retourner contre le parti politique fasciste qui la réutilise si je me sens gêné par cet usage. Droit moral > droit des licences.

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Le Hollandais Volant a dit :

Mais si les droit moraux sont toujours là (j'ai jamais dit le contraire, et j'ai jamais non plus voulu le contraire), pourquoi ne puis-je pas mettre mon œuvre dans le domaine public ???

Je ne bloque pas : je ne comprend pas où se trouve le soucis de la licence CC-zero en fait.

Je veux mettre mon blog en CC-zero, c'est tout, pas renoncer à mon droit morale, car je n'en ai pas le droit.

Vous semblez penser qu'il y a une equivalence entre "mettre volontairement dans le domaine public" et "vouloir renoncer à une droit moral" (le second point est interdit). Alors que moi je ne vois pas d'où sort cet équivalence.
D'où ? Telle est ma question !

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Whiteshoulders a dit :

Il me semble que mettre une "oeuvre" dans le domaine public, revient à autoriser par défaut toute forme d'utilisation, sans avoir à passer de contrat avec l'utilisateur, donc revient à renoncer au droit moral. Après ta mort, ça ne pose pas trop de problème. Avant en revanche, c'est interdit.

La license CC-zero, en revanche, est un contrat passé entre toi et l'utilisateur du site, qui l'autorise à réutiliser le contenu en te citant.

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Le Hollandais Volant a dit :

@Whiteshoulders :
Ok.
Si l'on me prouve ton « il me semble », je comprend que mettre dans le domaine public n'est pas possible, mais utiliser la licence CC-0, c'est possible, étant donné que la CC-0 se place explicitement en dessous de la loi :


The person who associated a work with this deed has dedicated the work to the public domain by waiving all of his or her rights to the work worldwide under copyright law, including all related and neighboring rights, to the extent allowed by law.
You can copy, modify, distribute and perform the work, even for commercial purposes, all without asking permission.



Parfait donc.
C'est tordu, mais ça me va.

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pseudo a dit :

En droit français, le domaine public existe bien, mais cela ne veut pas dire que l'on peut faire ce que l'on veut comme on veut de l’œuvre.
En conséquence, mettre sous licence "libre" est possible (telle la CC-0 que tu mentionnes), mais ce n'est pas une liberté totale, en France en tout cas.
Ainsi, si, comme le dit la fin de ta citation, il n'est pas besoin de demander la permission pour modifier une œuvre placée sous CC-0, les droits moraux de son auteur sont toujours là !

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DR0GV3 a dit :

@Le Hollandais : Si on parle de CC0, on ne parle plus de domaine public. Voir la faq : http://wiki.creativecommons.org/PDM_FAQ et notamment la rubrique What is the difference between the PDM and CC0? On parle, comme tu l'as soulignés, du plus prés du domaine public tout en respectant la législation en vigueur. Donc oui, tu peux mettre ton blog sous CC0 mais dans ce cas ne parle pas de domaine public :).

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Le Hollandais Volant a dit :

Ok.

Mais le titre de la page sur CC.org est trompeur :


CC0 1.0 Universal (CC0 1.0)
Public Domain Dedication



Je vais rectifier tout ça.

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dnr a dit :

La confusion vient de l'approche généralement anglo/américano-centriste des licences issues de systèmes juridiques connaissant le copyright, et qu'on ne retrouve pas en France ou en Belgique.

Les champs d'application ne se recouvrent pas. C'est là que prudent, on trouve des réserves tels que : "to the extent allowed by law".

Comme souligné dans l'excellente WTFPL - "Do What The Fuck You Want To Public License" :


Isn’t this license basically public domain?

There is no such thing as “putting a work in the public domain”, you America-centered, Commonwealth-biased individual. Public domain varies with the jurisdictions, and it is in some places debatable whether someone who has not been dead for the last seventy years is entitled to put his own work in the public domain.

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DR0GV3 a dit :

Je voudrais revenir sur quelques points.

Je ne reviens pas sur ce que j'ai dis et ce que les autres participants à la discussion ont dit sur la CC-Zero, c'est correct.

Par contre, pour le reste, j'avais envoyé un mail à une connaissance juriste pas spécialisé dans le droit d'auteur mais vu qu'il donne des cours dans un IUT à propos de la CNIL et du droit d'auteur, entre autres, on peut espérer qu'il en connaît un peu plus. J'ai reçu la réponse récemment mais j'ai oublié de revenir la publier ici.

Il confirme ce que je disais concernant l'équation droit moral > droit patrimonial. Même si je permets la réutilisation de ma peinture représentant un homme noir (pour reprendre l'exemple développé plus haut), je peux quand même contester l'usage qu'en fait un parti politique (alors que normalement, la licence lui autorise à réutiliser mon oeuvre). Après, comme toujours, la décision sera prise dans un contexte que le juge devra apprécier au cas par cas, ne serait que pour apprécier la "réparation" à engager.

Jusque là, je pense que je n'apprends rien de nouveau à personne.

Concernant la possibilité de mettre ton travail dans le domaine public, ce n'est pas le droit moral qui t'en empêche (après tout, tu ne peux toujours pas prétendre être l'auteur de Pantagruel alors que l'oeuvre s'est pourtant élevée dans le domaine public depuis longtemps, ce qui signifie que le droit moral a perduré alors que les droits patrimoniaux se sont éteints) mais bien le droit patrimonial. Ce dernier dit que durant toute ta vie et 70 ans après pour tes ayants droit, tu es le seul à pouvoir décider de la manière d'utiliser ton travail. Or, le domaine public, c'est la possibilité d'accéder à (et de réutiliser) une oeuvre sans rien demander sans pour autant te proclamer auteur de l'oeuvre. Si l'on te demande rien, alors tu perds ton droit de décision. Comme le code de la propriété intellectuelle est impératif, tu ne peux pas perdre ni choisir de perdre tes droits patrimoniaux donc mettre ton travail dans le domaine public n'est pas possible.

Pour voir la différence, il prend ce cas en exemple : par contre, c'est bien le droit moral qui interdit l'usage d'une licence CC sans l'attribut BY en France car quelqu'un d'autre peut alors se proclamer auteur de ton travail sans violer tes droits patrimoniaux (tu as choisis de distribuer en ces termes) mais en violant ton droit moral. Tu ne peux pas choisir de renoncer à ton droit moral donc échec.

Donc, comme l'indique ton billet, ceux qui disent que on ne peut pas mettre un travail dans le domaine public pour une histoire de paternité/droit moral ont la bonne réponse mais pas la bonne explication.

Voilà, rien de neuf en somme, juste des confirmations.

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Le Hollandais Volant a dit :

@DR0GV3 : ok ok, donc ce n'est pas possible.


c'est bien le droit moral qui interdit l'usage d'une licence CC sans l'attribut BY en France car quelqu'un d'autre peut alors se proclamer auteur de ton travail sans violer tes droits patrimoniaux (tu as choisis de distribuer en ces termes)



Justement, mes termes empêchent qu'on puisse se présenter comme l'auteur de ce que j'ai fait.
C'est juste que je laisse au copieur de choisir s'il veut mettre le nom de l'auteur ou pas.

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DR0GV3 a dit :

Tu es en CC-Zéro donc tu t'en fiche puisque la CC-Zéro va libérer autant que le permet la loi locale. Et en plus, tu as bien précisé que tu conserve ton droit moral. Le reste de tes pages est en CC-BY donc tu as du comprendre ce que je voulais dire.

Ce que je voulais dire, c'est par exemple l'usage d'une CC-SA n'est pas possible en France. CC-BY-SA, pas de soucis.

Pour ta dernière phrase : non, ce n'est pas juste. Enfin, dans notre modèle de pensée type "hacker" à nous (toi, moi et tant d'autres), c'est normal car on est plus dans l'esprit "putain faites ce que vous voulais, c'est bien moi qui ai écrit ça mais osef bordel". Mais, du point de vue de la loi, ce n'est pas juste. Si je c/c un de tes billets et que je met ça sur mon site sans rien mentionner, alors le billet sera assimilé par l'ensemble des visiteurs (sauf ceux qui feront une recherche Google et prouveront que ton billet était le prem's mais ne compliquons pas l'équation) comme étant une de mes productions. C'est une déclaration implicite du fait que c'est publié sur mon média, sans mention contraire. Donc, le billet "Placer ses créations dans le domaine public : est-ce vraiment impossible en France ?", en supposant que je le c/c n'est, pour eux, pas de Timo mais de DR0GV3. Je t'ai enlevé ton droit moral. Pantagruel est libre de réutilisation puisque dans le domaine public mais je ne peux pas toujours pas m'en proclamer auteur donc le droit de paternité est inaliénable puisque attenant au droit moral qui est lui même inaliénable. Pour conclure, il découle de ce que je viens d'expliquer que le copieur n'a pas à choisir, il dit que c'est de toi et point barre.

J'espère que c'est plus clair.

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Le Hollandais Volant a dit :

Oui oui, c’est bien clair.

Mais on en arrive quand même à un point où un droit (droit moral de paternité sur une œuvre) devient une contrainte (c’est un droit inaliénable, même si l’auteur souhaite s’en détacher pour facilité la diffusion de l’œuvre).

Mais mon but est surtout de partager les choses autant que possible, donc je ne me prends pas trop la tête non plus. Et si un copieur arrive et copie mon blog, je n’en ferais pas d’histoires.
C’est en revanche intéressant de savoir que mettre dans le domaine public n’est pas possible en France légalement.

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DR0GV3 a dit :

Ouais enfin une contrainte ... Benjamin Bayart dit la même chose mais je ne suis pas vraiment d'accord ... Ca coûte une petite phrase de dire que ce n'est pas de toi ou que tu t'es inspiré ... On a vu pire comme contrainte :P Et j'ai un peu de mal à voir comment le fait de ne pas citer ta source va faciliter la diffusion des idées ...

Pour la conclusion, je suis dans le même état d'esprit : si le plagiat d'une de mes production arrive ben qu'il arrive quoi, ça ne va pas changer ma vie et je ne vais pas pleurer ni même envoyer un mail ... RAF. Une idée vaut plus que la connaissance de l'auteur original de cette idée (le contenu de n'importe quel théorème est plus important que l'auteur de ce théorème).

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